Projet Atlas — Document de structure

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Structure · Mission · Gouvernance · Financement

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ASSOCIATION TECH ALT. STRUCTURE JURIDIQUE Loi 1901 Phase 1 RUP À terme SAS/SCIC Adossée MISSION & OBJETS Open Source Brevets Asso. Forma- tions FINANCE- MENT Cotis. 150€/an Subven- tions Méc./ Sponsors GOUVER- NANCE Bureau 3 postes Rapport mensuel Vote annuel INCUBA- TEUR Comité Mixte Royal. + Capital MATÉ- RIEL 200k€ Mise dispo Conven- tion PÉRI- MÈTRE 🇫🇷 France Siège 🍁 Québec OBNL
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